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Bureau

Mentions légales

Informations sur l'Éditeur du Site

Raison Sociale et Nom Commercial

  • Raison Sociale : Exception Photo

  • Éditeur du Site : Sébastien Buzov

Coordonnées

Informations Légales

  • Numéro SIRET : 91040568700013

  • Code APE : 7420Z

Informations sur l'Hébergeur du Site

Hébergeur

  • Nom de l'entreprise : Wix.com Ltd.

  • Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël

Coordonnées de Wix.com

Étant donné que Wix.com est une plateforme d'hébergement en ligne avec des utilisateurs internationaux, les meilleurs moyens de contact sont généralement leur support client via leur site web ou les canaux de communication en ligne.

Autres Informations Légales

Exonération de TVA

Exception Photo & Vidéo est exemptée de TVA conformément à l'article 293 B du CGI (Code Général des Impôts).

Informations Complémentaires

Aucune information réglementaire ou légale supplémentaire spécifique à l'activité de photographie n'est à mentionner à ce stade.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Droits d'Auteur

Toutes les photographies présentes sur ce site web sont la propriété intellectuelle de Sébastien Buzov, le photographe derrière Exception Photo & Vidéo. Ces œuvres sont protégées par les lois sur les droits d'auteur en vigueur. Aucune reproduction, distribution ou utilisation des photographies n'est autorisée sans l'autorisation explicite de l'artiste.

Conditions d'Utilisation

  • En utilisant ce site web, vous acceptez de vous conformer aux conditions d'utilisation suivantes :

    • Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, ou utiliser les photographies présentes sur ce site sans autorisation.

    • Vous ne pouvez pas utiliser ce site web d'une manière qui enfreint les lois ou réglementations applicables.

    • Vous acceptez de respecter la vie privée des autres utilisateurs du site et de ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou nuisibles.

Limitation de Responsabilité

Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises sur ce site, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou la mise à jour des contenus. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages résultant de l'utilisation de ce site.

Modifications des Mentions Légales

Mises à Jour des Mentions Légales

  • Exception Photo & Vidéo se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier ses mentions légales à tout moment pour refléter les changements dans ses pratiques, les exigences légales, ou pour d'autres raisons.

  • Les modifications apportées à nos mentions légales seront publiées sur notre site web. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des dernières mises à jour.

Fréquence de Révision

Nos mentions légales seront révisées et éventuellement mises à jour une fois par an pour s'assurer qu'elles restent conformes aux normes actuelles et aux lois en vigueur. Cette révision annuelle nous permettra également de veiller à ce que nos mentions légales continuent de répondre de manière adéquate à la protection de vos droits et à vos besoins en tant qu'utilisateur de notre site.

Droit applicable

Le droit applicable est le droit français. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de STRASBOURG sont compétents, sauf disposition d’ordre public qui serait plus favorable à l’Utilisateur. En cas d’interprétation, la version française fait foi. Les autres langues sont traduites à titre purement informatif..

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