Conditions Générales de Vente
1. Champ d'Application
1.1 Parties Concernées : Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les transactions entre Exception Photo & Vidéo (ci-après "le Photographe" ou "le Vendeur") et ses clients (ci-après "le Client" ou "l'Acheteur").
1.2 Acceptation des CGV : Toute commande passée auprès du Photographe implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client. Les CGV prévalent sur toutes conditions générales d'achat ou tout autre document émis par le Client.
2. Description des Services
2.1 Services du Photographe : Le Photographe propose des services de photographie et de vidéographie pour des événements, des séances photo, des tournages vidéo, etc. Les détails des services, y compris les tarifs, sont définis dans les offres spécifiques ou les contrats de service.
2.2 Personnalisation : Chaque prestation est personnalisée en fonction des besoins et des préférences du Client, tels que spécifiés dans le contrat de service.
3. Tarifs et Paiement
3.1 Tarification : Les tarifs des services du Photographe sont détaillés dans les offres spécifiques ou les contrats de service. Les tarifs peuvent varier en fonction de la complexité et de la durée de la prestation.
3.2 Modalités de Paiement : Le paiement peut être effectué selon les modalités convenues entre le Photographe et le Client, telles que spécifiées dans le contrat de service. Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire, chèque, espèces, ou toute autre méthode de paiement acceptée par le Photographe.
3.3 Facturation : Le Client recevra une facture détaillée pour les services fournis par le Photographe.
4. Réservation et Annulation
4.1 Réservation : Une réservation est requise pour réserver les services du Photographe. La disponibilité sera confirmée par le Photographe dès réception de la réservation et du paiement.
4.2 Annulation : En cas d'annulation par le Client, des frais d'annulation peuvent s'appliquer conformément aux termes spécifiés dans le contrat de service. Le Photographe se réserve le droit d'annuler ou de reporter la prestation en cas de force majeure ou de circonstances imprévues.
5. Droits d'Auteur et Utilisation des Médias
5.1 Droits d'Auteur : Toutes les photographies et vidéos créées par le Photographe sont protégées par les lois sur les droits d'auteur. Le Photographe conserve l'intégralité des droits d'auteur sur son travail.
5.2 Utilisation des Médias : Le Client est autorisé à utiliser les médias (photographies, vidéos, etc.) fournis par le Photographe à des fins personnelles et non commerciales, sauf accord contraire spécifié dans le contrat de service. Toute utilisation commerciale requiert l'autorisation écrite du Photographe.
6. Confidentialité
6.1 Confidentialité : Le Photographe s'engage à respecter la confidentialité des informations et des médias fournis par le Client dans le cadre de la prestation. Le Client accepte que des extraits du travail puissent être utilisés à des fins promotionnelles par le Photographe, sauf indication contraire dans le contrat de service.
7. Responsabilité
7.1 Responsabilité : Le Photographe s'engage à fournir ses services avec professionnalisme et compétence. Cependant, en cas de force majeure ou d'événements imprévus, la responsabilité du Photographe est limitée aux termes du contrat de service.
8. Modification des CGV
8.1 Modification : Le Photographe se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site web du Photographe.